Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

L'offre et la vente de produits effectuées sur le Site web www.manojewels.it sont régies par les présentes Conditions générales de vente. Pour toute autre information légale, consultez les sections : Conditions générales de vente, Politique de confidentialité et Droit de rétractation. Avant de transmettre son Bon de commande, le Client est tenu de lire attentivement les présentes Conditions générales de vente. La transmission du Bon de commande implique la connaissance intégrale et l'acceptation expresse tant des Conditions générales de vente susmentionnées que de ce qui est indiqué dans le Formulaire de commande. Une fois la procédure d'achat en ligne conclue, le Client est tenu d'imprimer et de conserver les présentes Conditions générales de vente ainsi que le Formulaire de commande correspondant, déjà consultés et acceptés.

OBJET

Les présentes Conditions générales de vente ont pour objet la vente de produits effectuée en ligne au moyen du service de commerce électronique sur le Site www.manojewels.it. Compte tenu du nombre élevé de produits mis à disposition, leurs caractéristiques principales et leurs prix (y compris tout éventuel coût supplémentaire) sont clairement indiqués directement sur le Site. Les produits vendus sur le Site peuvent être achetés et livrés exclusivement dans les Pays indiqués dans le Formulaire de commande. Les éventuelles commandes pour des livraisons à effectuer en dehors de ces Pays seront automatiquement rejetées au cours de la procédure de traitement de la Commande.

PARTIES

Les produits sont vendus directement par la société DOT manifattura S.r.l. (P.IVA 03105310134), en la personne de son représentant légal M. VESCOVO DAMIANO, dont le siège social est situé à Circonvallazione Ovest Zona CO.IN.OR. Lotto 2/A n.40 Valenza (AL), 15048 Italia, et au capital social de 10.000,00 euros (i.v.) (DOT manifattura), adresse PEC : info@pec.manojewels.it, (ci-après DOT manifattura S.r.l. ou le Vendeur), qui a pour objet le commerce de détail et de gros de joaillerie, d'orfèvrerie, de bijouterie fantaisie, d'horlogerie, d'argenterie et d'autres produits liés et/ou similaires aux précédents, et qui met à la disposition de tous les utilisateurs la possibilité d'acheter par Internet des produits de différentes marques (ci-après « Produits ») ainsi qu'une série de Services, parmi lesquels les Services de livraison, via le Site www.manojewels.it (ci-après « Site »), dont DOT manifattura S.r.l. est l'unique et exclusive titulaire.

Pour toute demande et/ou information, vous pouvez contacter l'équipe DOT manifattura S.R.L -

par courriel à l'adresse suivante : info@manojewels.it

par courrier à l'adresse suivante : Circonvallazione Ovest, Zona CO.IN.OR lotto 2/A n.40 - 15048 Valenza (AL)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LES ACHATS EN LIGNE SUR LE SITE WWW.MANOJEWELS.IT

Les présentes Conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») sont régies par le Code de la consommation (D. Lgs. n. 206/2005 et modifications ultérieures) et par les règles en matière de commerce électronique (D. Lgs. n. 70/2003 et modifications ultérieures) et s'appliquent exclusivement à la vente à distance par le web des Produits présentés sur le Site www.manojewels.it, en regard desquels figure le bouton « Acheter en ligne », ainsi que des Services tels qu'indiqués dans les présentes Conditions générales de vente et dans les autres sections du Site. En cas de modifications des Conditions générales de vente, au Bon de commande, tel que précisé aux art. 3 et 4 des présentes Conditions générales de vente (ci-après « Bon de commande »), s'appliqueront les Conditions générales de vente publiées sur le Site au moment de l'envoi de la Commande par le Client (ci-après « Client »).

Les présentes Conditions générales de vente régissent l'offre, la transmission et l'acceptation des bons de commande de produits sur www.manojewels.it et ne régissent pas, en revanche, la fourniture de services ou la vente de produits par des tiers autres que le Vendeur présents sur www.manojewels.it au moyen de liens, bannières ou autres liens hypertextes. Avant de transmettre des commandes et d'acheter des produits et services auprès de tiers autres que le Vendeur, nous vous suggérons de vérifier leurs conditions de vente, car le Vendeur n'est pas responsable de la fourniture de services par des tiers autres que le Vendeur.

Les produits sont vendus au Client identifié par les données saisies lors du remplissage et de l'envoi du Formulaire de commande au format électronique, avec acceptation simultanée des présentes Conditions générales de vente.

Les offres de produits présentes sur le Site www.manojewels.it s'adressent à des clients majeurs. Si vous avez moins de 18 ans, pour pouvoir acheter sur le Site www.manojewels.it, vous devez d'abord obtenir le consentement de l'un de vos parents ou d'un tuteur légal.

Rappelez-vous : cela vaut toujours, non seulement pour notre Site, mais pour tous les sites que vous visitez sur Internet : lorsque, en naviguant sur Internet, vous voyez ou que l'on vous demande des informations que vous ne comprenez pas ou qui ne vous semblent pas claires, demandez toujours de l'aide à vos parents. En passant une Commande via ce Site web, vous nous garantissez être majeur (18 ans) et posséder la capacité légale de conclure des contrats contraignants.

Il est interdit au Client de saisir des noms faux, et/ou inventés, et/ou fantaisistes, dans la procédure de Commande en ligne et dans les communications ultérieures. Le Vendeur se réserve le droit de poursuivre en justice toute violation et tout abus, dans l'intérêt et pour la protection de l'ensemble des consommateurs.

En acceptant ces Conditions de vente, vous déchargez en outre le Vendeur de toute responsabilité découlant de l'émission de documents fiscaux erronés en raison d'erreurs relatives aux données que vous avez fournies au moment de la saisie de la Commande en ligne, étant vous-même, en tant que client, le seul responsable de leur saisie correcte.

En acceptant ces Conditions de vente, vous déchargez en outre le Vendeur de toute responsabilité découlant d'erreurs ou de retards dans l'accès au Site web de la part du client au moment de la saisie de ses données dans la procédure d'achat. De même que de la lenteur ou de l'impossibilité de réception de la confirmation de la Commande du client ou de toute anomalie pouvant survenir à cause de problèmes liés au réseau Internet, ou due à tout autre événement imprévisible et indépendant de la volonté de DOT manifattura S.r.l..

En acceptant ces Conditions de vente, vous déchargez en outre le Vendeur de toute responsabilité découlant de l'inopérabilité ou de problèmes relatifs à l'adresse de courrier électronique fournie par le client pour l'envoi de la confirmation de la Commande.

OFFRE AU PUBLIC ET CONTRAT DE VENTE AU MOYEN DU SERVICE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE

Les Produits et les Services avec les Prix correspondants tels que présents sur le Site constituent une offre au public conformément aux modalités précisées dans les Conditions générales de vente et sur le Site lui-même. Les Conditions de cette offre s'appliquent exclusivement aux achats effectués sur le Site web www.manojewels.it. Les contrats de vente conclus sur le Site et ayant pour objet les Produits et les Services (ci-après « Contrat de vente » ou simplement « Contrat ») sont conclus avec DOT manifattura S.r.l..

Par Contrat de vente en ligne, on entend le Contrat à distance ayant pour objet la vente de biens mobiliers (ci-après Produits) conclu entre vous, en qualité de Client, et DOT manifattura S.r.l., en qualité de Vendeur, dans le cadre d'un service de commerce électronique organisé par le Vendeur qui, à cette fin, emploie la technologie de communication à distance dénommée Internet.

Pour parvenir à la conclusion du Contrat portant sur un ou plusieurs Produits, vous devrez remplir le Formulaire de commande au format électronique (ci-après également Commande) et le transmettre au Vendeur via Internet en suivant les instructions correspondantes.

La Commande contient :

le renvoi aux présentes Conditions générales de vente ;

les informations et images de chaque Produit ainsi que son prix ;

les moyens de paiement que vous pourrez utiliser ;

les modalités de livraison des Produits achetés, les délais et les coûts d'expédition et de livraison correspondants ;

le renvoi aux conditions d'exercice de votre droit de Rétractation ;

les modalités et les délais de restitution des produits achetés.

Bien que DOT manifattura S.r.l. adopte constamment des mesures visant à garantir que les photographies présentées sur le Site soient des reproductions fidèles des produits originaux, y compris l'adoption de toute solution technologique possible pour réduire au minimum les imprécisions, certaines variations restent toujours possibles en raison des caractéristiques techniques et des caractéristiques de résolution des couleurs de l'ordinateur que vous utilisez. Par conséquent, le Vendeur ne sera pas responsable de l'éventuelle inadéquation des représentations graphiques des produits présentés sur le Site si celle-ci est due aux raisons techniques susmentionnées, ces représentations ayant une fonction purement illustrative.

TRAITEMENT DE LA COMMANDE ET CONCLUSION DU CONTRAT

Par la transmission de la Commande via le Site Internet, vous acceptez inconditionnellement et vous vous engagez à respecter, dans vos rapports avec le Vendeur, les présentes Conditions générales de vente.

Une fois la Commande envoyée, le Vendeur la prendra en charge pour son traitement et vous transmettra, par courrier électronique, une Confirmation de commande (ci-après « Confirmation de commande ») à l'adresse de courrier électronique communiquée par le Client. Cette Confirmation récapitule les Produits et les Services choisis, leurs Prix (y compris les frais de Livraison et les autres frais afférents aux Services supplémentaires demandés par le Client), l'adresse de livraison, le numéro de Commande (ci-après « Numéro de commande »), les Conditions générales de vente qui y sont prévues et les éventuelles Conditions particulières applicables à la Commande individuelle et déterminées à la suite de demandes spécifiques du Client.

DOT manifattura S.r.l. rappelle au Client de vérifier avec la plus grande attention et le plus grand soin l'exactitude des données contenues dans la Confirmation de commande et de communiquer à DOT manifattura S.r.l., dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant la réception de celle-ci, les éventuelles corrections. Le Numéro de commande, généré par le système et communiqué par DOT manifattura S.r.l., devra être utilisé par le Client dans toute communication avec DOT manifattura S.r.l.. Il est possible que surviennent des indisponibilités occasionnelles des Produits proposés ; dans ce cas, si les Produits choisis par le Client ne sont pas, en tout ou en partie, disponibles, DOT manifattura S.r.l. en informera le Client.

Demeure entière la possibilité, pour le Vendeur, avant d'envoyer la Confirmation de commande, de vous demander par e-mail ou au numéro de téléphone que vous avez indiqué des informations supplémentaires concernant la Commande que vous avez envoyée via Internet.

Le Vendeur pourra ne pas donner suite à vos bons de commande qui ne présentent pas de garanties suffisantes de solvabilité ou qui s'avèrent incomplets ou incorrects, ou en cas d'indisponibilité des produits. Dans ces cas, nous vous informerons par courrier électronique que le Contrat n'est pas conclu et que le Vendeur n'a pas donné suite à votre Commande, en en précisant les motifs. Dans cette hypothèse, la somme précédemment bloquée sur le moyen de paiement du Client sera débloquée.

Si les produits présentés sur le Site web ne sont plus disponibles ou en vente après l'envoi de la Commande, le Vendeur se chargera de vous communiquer, dans les meilleurs délais et en tout cas dans les trente (30) jours ouvrables à compter du jour suivant celui où vous aurez transmis votre Commande au Vendeur, l'éventuelle indisponibilité des Produits commandés. Dans cette hypothèse, la somme précédemment bloquée sur le moyen de paiement du Client sera débloquée.

Chaque vente effectuée par le Vendeur au moyen du service de vente en ligne pourra porter sur un ou plusieurs produits, sans limite de quantité pour chaque article.

Avant de conclure le Contrat, il vous sera demandé de confirmer avoir lu les Conditions générales de vente, y compris la Notice sur le droit de Rétractation et sur le traitement des données personnelles (Politique de confidentialité).

Le Contrat est conclu lorsque le Vendeur, après avoir reçu votre Formulaire de commande et vérifié l'exactitude des données, vous aura transmis, à l'adresse e-mail que vous avez indiquée via le Site Internet, la confirmation de l'expédition du produit.

Le Vendeur s'engage à livrer les produits commandés au Client dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de conclusion du Contrat.

La langue disponible pour conclure le Contrat avec le Vendeur est l'italien et la loi applicable est la loi italienne.

DOT manifattura S.r.l. se réserve le droit de refuser les commandes provenant d'un client avec lequel un contentieux juridique relatif à une commande précédente est en cours. Cela s'applique également à tous les cas dans lesquels DOT manifattura S.r.l. estime le client inapte, y compris, à titre d'exemple, le cas de violations précédentes des conditions du Contrat pour l'achat en ligne sur le Site ou pour tout autre motif légitime, en particulier lorsque le client a été impliqué dans des activités frauduleuses de quelque nature que ce soit.

PRIX DE VENTE

Sauf indication écrite contraire, tous les prix des Produits et des frais d'expédition et de livraison indiqués sur le Site web et dans la Commande s'entendent TVA incluse et exprimés en Euros. La validité des prix indiqués est toujours et uniquement celle indiquée par le Site web au moment de la transmission de la Commande via Internet. Les prix des Produits, les offres et les coûts des frais d'expédition et de livraison peuvent varier dans le temps. Si vous envoyez la commande à distance de votre dernière visite sur le Site web, assurez-vous que les prix n'ont pas changé et vérifiez donc le prix de vente final avant de transmettre la Commande correspondante.

Tous les Produits sont expédiés directement depuis l'Italie. Les prix des Produits et des frais d'expédition et de livraison indiqués sur le Site web et dans la Commande, sauf indication contraire, s'entendent hors éventuels coûts liés aux droits de douane et taxes correspondantes, non calculables à l'avance, lorsque l'expédition a lieu dans des Pays hors UE ou dans les Pays où la réglementation en vigueur prévoit des charges à l'importation. Dans cette hypothèse, l'existence des éventuels coûts supplémentaires indiqués ci-dessus sera clairement mentionnée lors de la saisie et de la révision de la Commande.

Ces coûts sont donc à la charge du Client et devront être acquittés directement au moment de la livraison des Produits, selon les indications précisées dans la Confirmation de commande.

En cas de non-retrait, le vendeur procédera au remboursement du coût du produit mais non des frais d'expédition, des coûts de sortie et d'entrée liés aux droits de douane et taxes correspondantes, ni des frais d'expédition pour le renvoi du produit au vendeur.

Tous les Prix des Produits indiqués sur le Site s'entendent TVA incluse. Les frais de livraison (ci-après « Frais de livraison ») et les frais relatifs aux Services supplémentaires mis à disposition par DOT manifattura S.r.l., tels qu'indiqués dans les articles suivants des présentes Conditions générales de vente, sont à la charge du Client et dûment détaillés dans le Bon de commande. Aux Produits et aux Services s'applique le Prix mis en évidence sur le Site au moment de l'envoi de la Commande, sous réserve des offres ou d'éventuelles variations de Prix intervenues ultérieurement et indiquées sur le Site lui-même.

COMMANDE

Le Bon de commande devra être passé en ligne au moyen de la procédure de commande présente sur le Site (ci-après « Procédure de commande »), en cliquant sur le produit souhaité, lequel sera ajouté au Panier. Pour pouvoir procéder au remplissage du Bon de commande, le Client pourra, au choix, suivre les modalités suivantes :

Si le Client est déjà inscrit sur le Site via la Section prévue à cet effet, il suffira de saisir ses identifiants d'accès (nom d'utilisateur et mot de passe) dans la Section « Login ».

Si le Client n'est pas un utilisateur du Site, il suffira de saisir dans le formulaire prévu à cet effet les données requises, nécessaires pour pouvoir effectuer l'Achat. DOT manifattura S.r.l. rappelle que le Client, avant de procéder à l'Achat, pourra à tout moment devenir utilisateur du Site en effectuant l'inscription en ligne correspondante via la page « S'inscrire » (pour devenir Utilisateur du Site).

Le Client conclut correctement la Procédure de commande si le Site n'affiche aucun message d'erreur (le système ne peut pas détecter d'erreurs concernant les données saisies par le Client dans le champ dédié aux adresses de facturation et de livraison).

Dans la section « Vos commandes », vous pouvez vérifier l'état de votre Commande, qui n'est plus modifiable si celle-ci se trouve dans l'état « en cours de traitement », « prête », « expédiée » et « clôturée ».

Si la Commande n'a pas encore été expédiée, il est uniquement possible de modifier l'adresse de livraison en contactant le service client par e-mail à l'adresse info@manojewels.it. Il est recommandé de faire précéder la demande de modification de l'adresse de livraison envoyée par courriel d'un contact téléphonique. Si la livraison ne devait pas aboutir, le client devra prendre immédiatement contact avec DOT manifattura S.r.l..

MODALITÉS DE PAIEMENT

Pour le paiement du prix des Produits et des frais d'expédition et de livraison correspondants, vous pourrez suivre l'une des modalités indiquées dans le Formulaire de commande du Site www.manojewels.it et récapitulées ci-dessous.

Cartes de crédit et cartes prépayées

Le client pourra effectuer le paiement par carte de crédit ou de débit Visa, Mastercard, Visa Electron et/ou autres cartes analogues via le système de paiement en ligne par carte de crédit, PayPal, par virement bancaire ou par contre-remboursement (paiement en espèces au coursier). DOT manifattura S.r.l. recourt aux mesures de sécurité les plus élevées disponibles sur le plan commercial dans le secteur. En outre, la procédure de paiement a lieu sur un serveur sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer).

Pour les commandes en ligne sur notre Site, nous acceptons les paiements par carte de crédit sans aucun frais supplémentaire sur le coût du produit et de l'expédition. Il est entendu que le Client devra être titulaire d'une carte de crédit en cours de validité au moment de la Commande des Produits achetés en ligne et que le nom figurant sur la carte de crédit devra être le même que celui indiqué dans les données de facturation. En l'absence de ces conditions, il ne sera pas possible de procéder à la Commande.

Au moment de l'achat en ligne, simultanément à la Confirmation de commande, l'établissement bancaire de référence procédera au seul blocage du montant relatif à la Commande sur la disponibilité présente de votre carte de crédit. Le montant sera immédiatement débité au moment de l'envoi du paiement via la plateforme en ligne.

À aucun moment de la procédure d'achat, DOT manifattura S.r.l. n'est en mesure de connaître les informations relatives à votre carte de crédit (par exemple, le numéro de la carte de crédit ou sa date d'expiration), transmises via une connexion protégée par un protocole crypté directement au Site de l'organisme qui gère le paiement électronique (établissement bancaire ou Paypal). Aucune archive informatique du Vendeur ne conservera ces données.

Paypal

Si vous disposez d'un compte Paypal, DOT manifattura S.r.l. vous donne la possibilité d'effectuer des paiements en utilisant directement l'e-mail et le mot de passe correspondant avec lesquels vous vous êtes inscrit sur www.paypal.com.

Contre-remboursement

Vous pouvez payer votre Commande en espèces directement au coursier qui vous livrera les produits. En cas de paiement par contre-remboursement, il est toujours conseillé de préparer l'argent liquide en billets et pièces d'appoint. DOT manifattura S.r.l. ne peut garantir que tous les préposés à la livraison disposent de la monnaie pour le paiement en espèces. Les coursiers ne doivent en aucun cas demander de pourboires ou de montants excédant le total de la Commande.

Virement bancaire

Vous pouvez payer votre Commande de manière rapide et sûre en utilisant votre banque en ligne via la plateforme de paiement. Le montant sera débité directement sur votre compte courant et l'expédition aura lieu après le crédit sur le compte.

Le paiement de la Commande devra être effectué au moment de sa transmission à DOT manifattura S.r.l., avec la possibilité que celle-ci soit automatiquement annulée par la venderesse si le crédit n'est pas effectué dans un délai maximum de 7 (sept) jours suivants.

Vous pourrez trouver le reçu de paiement, ou la facture si vous êtes assujetti à la TVA, sur le Site dans la section « Vos commandes ».

EXPÉDITIONS ET MODALITÉS DE LIVRAISON

Chaque expédition contient :

le/les produit(s) commandé(s) ;
l'éventuelle documentation d'accompagnement requise selon le Pays d'expédition ;
l'éventuel matériel d'information et de marketing ;
d'éventuels cadeaux.

La livraison des Produits achetés via le Site web du Vendeur peut avoir lieu selon différentes modalités.

Livraison à domicile du Client

Les produits achetés seront livrés par le coursier désigné par le Vendeur à l'adresse de livraison indiquée par le Client sur la Commande, avec expédition assurée. Consultez la section Livraison 24h pour des informations supplémentaires sur les coûts, les délais et les modalités d'expédition ainsi que les Pays desservis.

Au moment de la réception de la marchandise à votre domicile, nous vous demandons de vérifier l'intégrité des colis lors de la livraison par le coursier. En cas d'anomalies, vous devrez les faire constater et noter précisément par le coursier et refuser la livraison, après communication obligatoire à DOT manifattura S.r.l., y compris en contactant le service client par e-mail à info@manojewels.it.

En Italie, nous expédions par coursier express en 24/72 heures avec livraison assurée et signature à la livraison. À l'étranger, nous expédions par coursier express et les délais varient selon le Pays. Lorsque la Commande est expédiée, vous recevez un e-mail avec le tracking code de l'expédition, c'est-à-dire le code de suivi accompagné d'un lien renvoyant au Site du coursier et à l'état de l'expédition. Ce numéro, le tracking code, sert à suivre le déroulement de l'expédition et la date prévue pour la livraison. Les commandes comportant des articles immédiatement disponibles, avec paiement effectué par carte de crédit, PayPal ou contre-remboursement, passées avant 16:00 sont expédiées le soir même ou dans les 24 heures si l'article se trouve dans l'un de nos magasins. Pour toutes les commandes comprenant des articles en précommande, la date est indiquée au moment de la confirmation de la Commande.

DROIT DE RÉTRACTATION

Si le Client est un « Consommateur », tel que défini à l'article 3 du Code de la consommation, il bénéficie des droits prévus aux art. 52 et suivants du Code de la consommation, tel que modifié par le D.Lgs du 21/02/2014 n.21, et donc du droit de se rétracter du Contrat d'achat (ci-après « Droit de rétractation ») pour quelque motif que ce soit, sans explications et sans aucune pénalité, en le communiquant au Vendeur dans un délai de quatorze (14) jours, à compter du jour où le Client ou un tiers, désigné par le Client et autre que le Transporteur, acquiert la possession physique des biens.

DOT manifattura S.r.l., toutefois, par choix commercial et pour mieux satisfaire les exigences du client, accorde un délai pour exercer la rétractation de trente (30) jours, à compter du jour où le Client ou un tiers, désigné par le Client et autre que le Transporteur, acquiert la possession physique des biens.

Nous vous rappelons que, comme le prévoit la réglementation en vigueur, le droit de Rétractation est exclu et ne peut donc pas être exercé lorsque les produits que vous avez achetés ont été personnalisés, même par de simples gravures, ou ont été réalisés sur mesure pour vous, à votre demande explicite au moment de la saisie de la Commande.

La Rétractation pourra porter sur la totalité (Rétractation Totale) ou seulement une partie (Rétractation Partielle) des Produits de DOT manifattura S.r.l. achetés par le Consommateur.

Le client qui entend exercer le droit de Rétractation devra le communiquer à DOT manifattura S.r.l. au moyen d'une déclaration explicite, en remplissant le Formulaire de rétractation et en l'envoyant aux Contacts indiqués, ou en accédant au Site www.manojewels.it à la section « Retours faciles », à l'espace « ÉCHANGE ET RETOUR FACILE », et au moyen des instructions qui y figurent dans la section « COMMENT EFFECTUER UN RETOUR (UNIQUEMENT POUR L'ITALIE) ».

En accédant à la section « BESOIN D'INFOS ? », à l'espace « ÉCHANGE ET RETOUR FACILE », et au moyen des instructions qui y figurent dans la section « COMMENT EFFECTUER UN RETOUR (UNIQUEMENT POUR L'ITALIE) », dans un délai de 30 (trente) jours à compter du jour de la réception du Produit, vous pourrez nous communiquer votre volonté de vous rétracter du Contrat, en signalant quels Produits seront restitués.

Le droit de rétractation est soumis aux conditions suivantes :

les Produits retournés doivent être restitués dans leur intégralité et non par parties ou composants, même dans le cas d'un kit ;

les Produits retournés ne doivent pas avoir été utilisés, portés, lavés ou endommagés ;

les produits retournés doivent être restitués dans leur emballage d'origine (entendu, par là, l'emballage du produit individuel) ;

les Produits retournés doivent être envoyés au Vendeur en une seule expédition ;

Si le(s) produit(s) restitué(s) a/ont contribué à l'atteinte d'un minimum de commande pour l'obtention d'un cadeau, la restitution du produit implique de façon incluse et obligatoire le retour dudit cadeau également.

Formulaire de rétractation

En cas d'exercice du droit de Rétractation, le client est tenu de restituer les biens dans les 30 jours à compter du jour où il a communiqué à DOT manifattura S.r.l. sa volonté de se rétracter du Contrat au sens de l'art. 57 du D.lgs 206/2005.

Le retour peut être demandé via le Site web DOT manifattura S.r.l. dans les 30 jours à compter de la réception des articles.

Après vous être connecté via le Site en saisissant vos identifiants d'accès, accédez au Site www.manojewels.it à la section « Retours faciles », à l'espace « ÉCHANGE ET RETOUR FACILE », et, au moyen des instructions qui y figurent dans la section « COMMENT EFFECTUER UN RETOUR (UNIQUEMENT POUR L'ITALIE) », sélectionnez la Commande concernée et demandez le retour. Après avoir demandé le retour, sélectionnez le produit (ou les produits) que vous souhaitez restituer. Il est possible de demander le remboursement ou un échange : demandez le remboursement si vous souhaitez la restitution du montant dépensé pour les articles que vous souhaitez retourner ; demandez le Store Credit si vous souhaitez l'échange d'un article. Le Store Credit peut également être utilisé immédiatement en passant une Commande sur le Site. La nouvelle Commande ne sera expédiée par DOT manifattura S.r.l. qu'après réception des articles à retourner.

Il est important que vous contactiez le service client par e-mail à info@manojewels.it pour nous communiquer le jour où vous souhaitez que le coursier vienne retirer le colis ainsi que la tranche horaire, matinale ou après-midi.

Vous devrez insérer les articles à retourner dans une boîte ou une enveloppe bien scellée et protégée. Le coursier disposera déjà de l'étiquette portant notre adresse d'expédition et la référence du client ayant passé la Commande ; il n'est donc pas nécessaire d'écrire quoi que ce soit sur le colis.

La marchandise devra être restituée intacte, dans l'emballage d'origine, complète dans toutes ses parties (y compris l'emballage et l'éventuelle documentation et les accessoires : manuels, câbles, etc.) et accompagnée de la documentation fiscale correspondante. Sous réserve de la faculté de vérifier le respect de ce qui précède, DOT manifattura S.r.l. procédera au remboursement du montant des produits faisant l'objet de la rétractation dans un délai maximum de 30 jours, y compris les éventuels frais d'expédition.

Comme le prévoit la réglementation en vigueur, à laquelle il est fait référence, DOT manifattura S.r.l. peut suspendre le remboursement jusqu'à la réception des biens ou, à son appréciation souveraine, jusqu'à ce que le client ait démontré avoir réexpédié les biens à DOT manifattura S.r.l.

Selon l'article 59 du Code de la consommation (intitulé « Exceptions au droit de rétractation »), pour les contrats à distance et hors établissement, le droit de rétractation est exclu en cas de « fourniture de biens confectionnés sur mesure ou clairement personnalisés ».

Modalités de remboursement

Si le droit de Rétractation est exercé par vous conformément aux conditions précédentes, le Vendeur est tenu de rembourser les sommes versées par le client dans un délai maximum de 30 jours à compter de votre décision d'exercer le droit de Rétractation, mais à condition que, dans ce même délai, le produit ait été restitué et vérifié par les opérateurs de DOT manifattura S.r.l..

Le Vendeur utilisera pour le recréditement le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous ne demandiez explicitement au Vendeur d'utiliser un moyen différent et que ce dernier y consente. Si la Commande a été payée via Paypal, le remboursement sera effectué sur la carte ou le compte utilisé pour le paiement, tandis que si la Commande a été payée par Carte de crédit, le remboursement sera effectué sur la carte utilisée pour le paiement (il n'est pas possible d'utiliser une autre carte pour le remboursement). Si la Commande a été payée par Virement bancaire, le remboursement sera effectué par Virement bancaire : contactez le service client par e-mail à info@manojewels.it pour nous communiquer l'IBAN sur lequel effectuer le virement. Si la Commande a été payée par Contre-remboursement (paiement en espèces au coursier), le remboursement sera effectué par Virement bancaire : contactez le service client par e-mail à info@manojewels.it pour nous communiquer l'IBAN sur lequel effectuer le virement. Les retours sont traités par le service client en une semaine ouvrable environ. Les délais de remboursement sur la carte ou les comptes courants dépendent directement des banques, qui mettent en général environ 2/3 jours ouvrables pour le crédit.

En cas de simple Rétractation, les seuls frais restant à votre charge seront les frais initiaux d'expédition de la Commande des produits achetés. Si vous avez choisi un type de livraison différent et plus coûteux que la livraison standard proposée, les coûts supplémentaires ne seront pas remboursés. Tous les autres frais vous seront remboursés par le Vendeur, y compris les frais de livraison de la marchandise retournée à la suite de l'exercice du droit de Rétractation (à l'exception des coûts supplémentaires découlant de votre éventuel choix d'utiliser une modalité de livraison différente et plus coûteuse que le type de livraison standard proposé par le Vendeur).

Le seul cas dans lequel le client aura droit au remboursement du prix, des frais d'expédition et des frais de restitution est le retour des produits défectueux ou des produits livrés qui ne correspondraient pas à la Commande passée par le client lui-même, ou en cas de dommage à ceux-ci dû au transport ou à des erreurs d'expédition de la part du Vendeur lui-même. En cas de retour des produits qui viennent d'être énumérés, DOT manifattura S.r.l. prendra en charge les frais de transport pour la restitution des produits. Le retour peut être demandé dans les 30 jours à compter de la réception des articles. Si possible, refermez l'article ou les articles à retourner dans la même boîte que celle utilisée pour notre expédition ; si cela n'était pas possible, nous conseillons, pour une question de sécurité, que le retour soit bien emballé et protégé. Le coursier arrivera déjà muni de l'étiquette pré-imprimée portant nos coordonnées pour l'expédition et la référence du client.

Échange des produits, Bon d'achat (Store Credit)

Si le droit de rétractation est exercé par vous conformément aux conditions précédentes, vous pourrez choisir de demander le remboursement ou, toujours au moyen de la procédure de retour, opter pour l'obtention d'un bon (Store Credit), d'une valeur égale au montant que vous avez dépensé, à utiliser pour un nouvel et différent achat sur le site web www.manojewels.it ; il vous suffira de cliquer sur l'option pour confirmer votre choix. Rappelez-vous que le bon devra être utilisé dans un délai maximum de douze mois à compter de la date d'émission et que, par conséquent, après son expiration, il ne sera plus utilisable et vous ne pourrez plus être remboursé ».

GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ

Tous les Produits vendus sur le Site sont couverts par la Garantie légale de conformité prévue aux art. 128-135 du Code de la consommation (Garantie légale).

Plus précisément, le régime de garantie sur les produits vendus par DOT manifattura S.r.l. diffère selon que l'acheteur est un « consommateur » ou un « professionnel » au sens de la Directive 1999/44/CE concernant « certains aspects des contrats de vente et des garanties concernant les biens de consommation ».

Si vous achetez en qualité de « consommateur », vous bénéficiez de la garantie légale de conformité à laquelle le vendeur est tenu par la loi sur chaque bien vendu (« Garantie légale »).

La Garantie légale — à laquelle est tenue DOT manifattura S.r.l. en tant que vendeur — garantit le bien contre les défauts de conformité par rapport au contrat de vente.

À QUI ELLE S'APPLIQUE

La Garantie légale est donc réservée aux consommateurs. Elle s'applique par conséquent uniquement aux utilisateurs ayant effectué l'achat sur le Site à des fins étrangères à l'activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou professionnelle éventuellement exercée. À ceux qui ont acheté sur le Site et qui ne revêtent pas la qualité de consommateurs s'appliqueront les garanties pour les vices de la chose vendue, la garantie pour défaut des qualités promises et essentielles et les autres garanties prévues par le code civil, avec les délais, déchéances et limitations correspondants.

QUAND ELLE S'APPLIQUE

Le vendeur (et donc, en ce qui concerne les achats effectués sur le Site www.manojewels.it) est responsable envers le consommateur de tout défaut de conformité existant au moment de la livraison du produit et se manifestant dans les deux ans suivant cette livraison. Le défaut de conformité doit être dénoncé au vendeur, sous peine de déchéance de la garantie, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle il a été découvert.

La garantie est donc valable à condition que soient respectées les conditions indiquées ci-dessous :

le défaut se manifeste dans les 24 mois à compter de la date de livraison des produits ;
le Client présente une réclamation formelle relative aux défauts dans un délai maximum de 2 mois à compter de la date à laquelle le défaut a été reconnu par ce dernier, sauf si cela s'avère contraire à des normes impératives prévalant dans le pays de résidence habituelle du Client ;
Sauf preuve contraire, les défauts de conformité qui se manifestent dans les six mois suivant la livraison du produit sont présumés avoir déjà existé à cette date, à moins que cette hypothèse ne soit incompatible avec la nature du produit ou avec la nature du défaut de conformité. À partir du septième mois suivant la livraison du produit, il incombera en revanche au consommateur de prouver que le défaut de conformité existait déjà au moment de la livraison de celui-ci.

Pour pouvoir bénéficier de la Garantie légale, vous devrez donc fournir avant tout la preuve de la date de l'achat et de la livraison du bien. Il convient donc, à des fins de cette preuve, que vous conserviez la facture d'achat ou tout autre document pouvant attester la date de réalisation de l'achat (par exemple le relevé de compte de la carte de crédit) et la date de la livraison.

QU'EST-CE QUE LE DÉFAUT DE CONFORMITÉ

Il y a un défaut de conformité lorsque le bien acheté :

n'est pas apte à l'usage auquel servent habituellement les biens du même type ;
n'est pas conforme à la description faite par le vendeur et ne possède pas les qualités du bien que le vendeur a présenté au consommateur comme échantillon ou modèle ;
ne présente pas les qualités et performances habituelles d'un bien du même type, auxquelles le consommateur peut raisonnablement s'attendre, compte tenu également des déclarations faites dans la publicité ou sur l'étiquetage ;
n'est pas apte à l'usage particulier voulu par le consommateur et que celui-ci a porté à la connaissance du vendeur au moment de la conclusion du Contrat et que le vendeur a accepté.

Sont donc exclus du champ d'application de la Garantie légale les éventuelles pannes, dysfonctionnements ou défauts d'autre nature déterminés par des faits accidentels ou par votre responsabilité, ou par une utilisation du produit non conforme à sa destination d'usage et/ou à ce qui est prévu dans la documentation technique jointe au produit, lorsqu'elle existe, ou dans les instructions d'utilisation le concernant. En ce qui concerne les montres, les accessoires tels que le bracelet, le boîtier et le verre ne sont en général pas couverts par la garantie.

Nous vous rappelons en outre que, bien que DOT manifattura S.r.l. adopte constamment des mesures visant à garantir que les photographies des produits présentées sur le Site soient des reproductions fidèles des produits originaux, y compris l'adoption de toute solution technologique possible pour réduire au minimum les imprécisions, certaines variations restent toujours possibles en raison des caractéristiques techniques et des caractéristiques de résolution des couleurs de l'ordinateur que vous utilisez. Par conséquent, le Vendeur ne sera pas responsable de l'éventuelle inadéquation des représentations graphiques des produits présentés sur le Site si celle-ci est due aux raisons techniques susmentionnées, ces représentations ayant une fonction purement illustrative.

QUE FAIRE EN PRÉSENCE D'UN DÉFAUT DE CONFORMITÉ

En cas de défaut de conformité dûment dénoncé dans les délais, vous aurez droit :

À titre principal, à la réparation ou au remplacement gratuit du bien, à votre choix, à moins que le remède demandé ne soit objectivement impossible ou excessivement onéreux par rapport à l'autre et, donc, dans le cas spécifique, compte tenu du type de vente, au remplacement, lorsque cela est possible au regard du nombre d'exemplaires encore disponibles à la vente ;
À titre subsidiaire (c'est-à-dire dans le cas où la réparation ou le remplacement seraient impossibles ou excessivement onéreux, ou lorsque la réparation ou le remplacement n'auraient pas été réalisés dans des délais raisonnables, ou lorsque la réparation ou le remplacement précédemment effectués auraient causé des inconvénients notables au consommateur), à la réduction du prix ou à la résolution du Contrat, à votre choix.

On entend par remède excessivement onéreux celui qui impose au vendeur des dépenses déraisonnables par rapport aux remèdes alternatifs pouvant être mis en œuvre, en tenant compte (i) de la valeur que le bien aurait s'il n'y avait pas le défaut de conformité ; (ii) de l'importance du défaut de conformité ; (iii) de la possibilité que le remède alternatif puisse être mis en œuvre sans inconvénients notables pour le consommateur.

REMBOURSEMENT OU RÉDUCTION EN CONSÉQUENCE DE L'APPLICATION DE LA GARANTIE LÉGALE

En cas de résolution du Contrat, DOT manifattura S.r.l. vous restituera le Total global payé. En cas de réduction du prix, DOT manifattura S.r.l. vous restituera le montant de la réduction préalablement convenu.

Le montant du remboursement ou de la réduction vous sera communiqué par e-mail et crédité sur le moyen ou la solution de paiement choisi.

En particulier, en cas de non-conformité, le Client ayant conclu le Contrat en qualité de Consommateur aura droit d'obtenir le rétablissement de la conformité des produits sans frais, par réparation ou remplacement, ou d'obtenir une réduction de prix appropriée, ou la résolution du Contrat relativement aux biens contestés et la restitution consécutive du prix

L'échange ou le remboursement d'un produit présentant des défauts de fabrication évidents seront possibles dans les 7 (sept) jours à compter de la réception de celui-ci ; au-delà de ces délais, si l'article relève des spécifications des centres d'assistance (différents pour chaque marque), il pourra être porté en réparation sous garantie. Les délais des réparations sous garantie varient selon les marques des produits et peuvent aller de 45 à 60 jours ouvrables.

CONTACTS

Pour toute demande et/ou information, vous pouvez contacter l'équipe DOT manifattura S.r.l. en envoyant un e-mail à info@manojewels.it.

Vous pouvez également nous écrire à l'adresse suivante : Circonvallazione Ovest, Zona CO.IN.OR lotto 2/A n.40, 15048 Valenza (AL).

COMMUNICATIONS AU CLIENT

Le Client prend acte, accepte et donne son consentement au fait que toutes les communications, notifications, attestations, informations, relevés et, en tout état de cause, toute documentation relative aux opérations effectuées, se rapportant à l'achat des Produits, seront envoyés à l'adresse de courrier électronique indiquée au moment de l'inscription, avec possibilité de télécharger les informations sur un support durable selon les modalités et dans les limites prévues par le Site.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les données du Client sont traitées par DOT manifattura S.r.l. conformément à ce qui est prévu par la réglementation en matière de protection des données personnelles au sens du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).

LOI APPLICABLE, RÈGLEMENT DES LITIGES ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Les présentes Conditions générales de vente sont régies par le droit italien et seront interprétées conformément à celui-ci. Par conséquent, l'interprétation, l'exécution et la résolution des Conditions générales de vente sont soumises exclusivement à la loi italienne et les éventuels litiges y afférents et/ou en découlant devront être résolus exclusivement par l'autorité juridictionnelle italienne, comme précisé plus en détail ci-après. En particulier, lorsque le Client revêt la qualité de Consommateur, les éventuels litiges devront être résolus par le tribunal du lieu de domicile ou de résidence de celui-ci selon la loi applicable. Lorsque le Client, en revanche, ne revêt pas la qualité de consommateur, les parties établissent conventionnellement la compétence exclusive du Tribunal d'Alessandria.

Plateforme en ligne pour le règlement alternatif des litiges (ODR)

Étant précisé que DOT manifattura S.r.l. est toujours disposée à rechercher une solution amiable des litiges survenus, y compris par les contacts directs indiqués, le Client est informé que, conformément à l'article 14 du Règlement UE n. 524/2013 et à la résolution sur les ODR visée au Statutory Instrument n. 500/2015 en vigueur depuis le 15 février 2016, une plateforme en ligne pour le règlement des litiges ODR (« online dispute resolution ») découlant de l'achat de biens en ligne a été instituée par la Commission européenne, accessible au lien suivant :

https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage

Via la plateforme ODR, le Client pourra consulter la liste des organismes ODR, trouver le lien de chacun d'eux et engager une procédure de règlement en ligne des litiges. De plus amples informations sur la plateforme sont disponibles au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/?event=main.about.show

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Le Site utilise les cookies pour garantir la navigation normale et l'utilisation de ses fonctionnalités et, sous réserve du consentement du Client, pour envoyer des messages publicitaires en adéquation avec les préférences manifestées dans le cadre de la navigation sur le web. Pour de plus amples informations concernant les cookies utilisés par le Site ou pour refuser le consentement à leur installation, le Client peut consulter la notice présente dans la section Cookie.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, faisant ou non l'objet de l'enregistrement d'un droit de propriété intellectuelle (photos, fiches produits, descriptions, mises en page), sont la propriété exclusive de DOT manifattura S.r.l. et ne peuvent être utilisés. Tous les dessins, modèles, marques, textes, visuels ou sonores, commentaires, œuvres, illustrations, images, reproduits sur le Site www.manojewels.it sont protégés par le droit d'auteur, les droits des marques et le droit à l'image ainsi que par tout autre droit de propriété intellectuelle applicable. Ils sont la propriété totale de DOT manifattura S.r.l. ou de ses partenaires.

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Les liens renvoyant au Site www.manojewels.it et utilisant les techniques du « framing » ou de l'« in-line linking » sont formellement interdits.

En tout état de cause, tout lien ou autre contenu susmentionné, même tacitement autorisé, devra être retiré immédiatement et sur simple demande de la société DOT manifattura S.r.l., sous peine des conséquences prévues par la loi.

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

À l'occasion de chaque modification des présentes Conditions générales de vente, DOT manifattura S.r.l. procédera sans délai à la publication des conditions modifiées sur le Site.

Les Conditions générales de vente modifiées deviendront partie intégrante des nouveaux Contrats, à compter de la première Commande transmise par les Clients à la suite de leur publication sur le Site. Dans le cas des Commandes déjà transmises avant cette communication, la version précédente des Conditions générales de vente trouvera application.

CLAUSE DE SUBSTITUTION

Si une disposition présente ou future des Conditions générales de vente et/ou du Contrat devait être ou devenir en tout ou en partie nulle et/ou inefficace, ou s'il existe une lacune dans les dispositions des Conditions générales de vente et/ou du Contrat, les dispositions restantes des Conditions générales de vente et du Contrat demeureront en tout état de cause valables et efficaces. Il est entendu que DOT manifattura S.r.l. et le Client s'engageront à négocier de bonne foi le comblement de la lacune ou le remplacement de la clause nulle et/ou inefficace, dans le but d'atteindre les mêmes résultats poursuivis par la clause invalide ou inefficace et de sauvegarder le contenu, y compris économique, du Contrat.