Conditions générales

L'offre et la vente de produits effectuées sur le site web www.manojewels.it sont régies par les présentes Conditions générales de vente. Pour toute autre information légale, consultez les sections : Conditions générales de vente, Politique de confidentialité et Droit de rétractation. Le Client est tenu, avant de transmettre sa Commande d'achat, de lire attentivement les présentes Conditions générales de vente. La transmission de la Commande d'achat implique la connaissance intégrale et l'acceptation expresse tant des Conditions générales de vente susmentionnées que de ce qui est indiqué dans le Formulaire de Commande. Le Client est tenu, une fois la procédure d'achat en ligne terminée, d'imprimer et de conserver les présentes Conditions générales de vente ainsi que le formulaire de Commande correspondant, déjà consultés et acceptés.

OBJET

Les présentes Conditions générales de vente ont pour objet la vente de produits effectuée en ligne par le biais du service de commerce électronique sur le Site www.manojewels.it. Compte tenu du nombre élevé de produits proposés, les caractéristiques principales et les prix de ceux-ci (y compris tout coût supplémentaire éventuel) sont clairement indiqués directement sur le Site. Les produits vendus sur le Site ne peuvent être achetés et livrés que dans les Pays indiqués dans le Formulaire de Commande. Toute commande pour des expéditions à effectuer en dehors de ces Pays sera automatiquement rejetée au cours de la procédure de traitement de la Commande.

PARTIES

Les produits sont vendus directement par la société DOT manifattura S.r.l. (P.IVA 03105310134), en la personne de son représentant légal M. VESCOVO DAMIANO, dont le siège social est situé Circonvallazione Ovest Zona CO.IN.OR. Lotto 2/A n.40 Valenza (AL), 15048 Italie, au capital social de 10.000,00 euros (i.v.) (DOT manifattura), adresse PEC : info@pec.manojewels.it, (ci-après DOT manifattura S.r.l. ou le Vendeur) ayant pour objet le commerce de détail et de gros de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, bijoux fantaisie, montres, argenterie et autres produits connexes et/ou similaires, et mettant à la disposition de tous les utilisateurs la possibilité d'acheter par Internet des produits de différentes marques (ci-après « Produits ») ainsi qu'une série de Services, parmi lesquels les Services de livraison, par le biais du Site www.manojewels.it (ci-après « Site »), dont DOT manifattura S.r.l. est l'unique et exclusif titulaire.

Pour toute demande et/ou information, vous pouvez contacter l'équipe DOT manifattura S.R.L

par e-mail à l'adresse suivante : info@manojewels.it
par courrier à l'adresse suivante : Circonvallazione Ovest, Zona CO.IN.OR lotto 2/A n.40 - 15048 Valenza (AL)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LES ACHATS EN LIGNE SUR LE SITE WWW.MANOJEWELS.IT

Les présentes Conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») sont régies par le Code de la consommation (D. Lgs. n. 206/2005 e s.m.i.) et par les dispositions en matière de commerce électronique (D. Lgs. n. 70/2003 e s.m.i.) et s'appliquent exclusivement à la vente à distance via le web des Produits présentés sur le Site www.manojewels.it, en regard desquels figure le bouton « Acheter en ligne », ainsi que des Services tels qu'indiqués dans les présentes Conditions générales de vente et dans les autres sections du Site. En cas de modification des Conditions générales de vente, à la Commande d'achat, comme précisé aux articles 3 et 4 suivants des présentes Conditions générales de vente (ci-après « Commande d'Achat »), s'appliqueront les Conditions générales de vente publiées sur le Site au moment de l'envoi de la Commande par le Client (ci-après « Client »).

Les présentes Conditions générales de vente régissent l'offre, la transmission et l'acceptation des commandes d'achat de produits sur www.manojewels.it et ne régissent pas, en revanche, la fourniture de services ou la vente de produits par des tiers autres que le Vendeur présents sur www.manojewels.it par le biais de liens, bannières ou autres liens hypertextes. Avant de passer commande et d'acheter des produits et services auprès de tiers autres que le Vendeur, nous vous suggérons de vérifier leurs conditions de vente, car le Vendeur n'est pas responsable de la fourniture de services par des tiers autres que le Vendeur.

Les produits sont vendus au Client identifié par les données saisies lors du remplissage et de l'envoi du formulaire de Commande au format électronique, avec acceptation simultanée des présentes Conditions générales de vente.

Les offres de produits présentes sur le Site www.manojewels.it s'adressent à des clients majeurs. Si vous avez moins de 18 ans, pour pouvoir effectuer un achat sur le Site www.manojewels.it, vous devez au préalable obtenir le consentement de l'un de vos parents ou d'un tuteur légal.

Rappel : cela vaut toujours, non seulement pour notre Site, mais pour tous les sites que vous visitez sur Internet : lorsqu'en naviguant sur Internet vous voyez ou que l'on vous demande des informations que vous ne comprenez pas ou qui ne vous semblent pas claires, demandez toujours l'aide de vos parents. En passant une Commande sur ce site web, vous nous garantissez être majeur (18 ans) et posséder la capacité juridique de conclure des contrats contraignants.

Il est interdit au Client de saisir des noms faux, et/ou inventés, et/ou fantaisistes, dans la procédure de Commande en ligne et dans les communications ultérieures. Le Vendeur se réserve le droit de poursuivre en justice toute violation et tout abus, dans l'intérêt et pour la protection de l'ensemble des consommateurs.

En acceptant les présentes Conditions de Vente, vous exonérez en outre le Vendeur de toute responsabilité découlant de l'émission de documents fiscaux erronés en raison d'erreurs relatives aux données que vous avez fournies au moment de la saisie de la Commande en ligne, vous-même, en tant que client, étant seul responsable de leur bonne saisie.

En acceptant les présentes Conditions de Vente, vous exonérez en outre le Vendeur de toute responsabilité découlant d'erreurs ou de retards dans l'accès au site web par le client au moment de la saisie de ses données dans la procédure d'achat. Ainsi que de la lenteur ou de l'impossibilité de réception de la confirmation de la Commande du client, ou de toute anomalie pouvant survenir en raison de problèmes liés au réseau Internet, ou due à tout autre événement imprévisible et indépendant de la volonté de DOT manifattura S.r.l..

En acceptant les présentes Conditions de Vente, vous exonérez en outre le Vendeur de toute responsabilité découlant du dysfonctionnement ou de problèmes relatifs à l'adresse e-mail fournie par le client pour l'envoi de la confirmation de la Commande.

OFFRE AU PUBLIC ET CONTRAT DE VENTE PAR LE BIAIS DU SERVICE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE

Les Produits et les Services, avec leurs Prix respectifs tels qu'ils figurent sur le Site, constituent une offre au public conformément aux modalités précisées dans les Conditions générales de vente et sur le Site lui-même. Les Conditions de cette offre s'appliquent exclusivement aux achats effectués sur le site web www.manojewels.it. Les contrats de vente conclus sur le Site et ayant pour objet les Produits et les Services (ci-après « Contrat de vente » ou simplement « Contrat ») sont conclus avec DOT manifattura S.r.l..

Par Contrat de vente en ligne, on entend le Contrat à distance ayant pour objet la vente de biens meubles (ci-après Produits) conclu entre vous, en qualité de Client, et DOT manifattura S.r.l., en qualité de Vendeur, dans le cadre d'un service de commerce électronique organisé par le Vendeur qui, à cette fin, utilise la technologie de communication à distance dénommée Internet.

Pour parvenir à la conclusion du Contrat portant sur un ou plusieurs Produits, vous devrez remplir le formulaire de Commande au format électronique (ci-après également Commande) et le transmettre au Vendeur via Internet en suivant les instructions correspondantes.

La Commande contient :

le renvoi aux présentes Conditions générales de vente ;
les informations et images de chaque Produit ainsi que son prix ;
les moyens de paiement que vous pourrez utiliser ;
les modalités de livraison des Produits achetés, les délais et les coûts d'expédition et de livraison correspondants ;
le renvoi aux conditions d'exercice de votre droit de Rétractation ;
les modalités et les délais de retour des produits achetés.

Bien que DOT manifattura S.r.l. adopte constamment des mesures visant à garantir que les photographies présentées sur le Site soient des reproductions fidèles des produits originaux, y compris l'adoption de toute solution technologique possible pour réduire au minimum les imprécisions, certaines variations restent toujours possibles en raison des caractéristiques techniques et des caractéristiques de résolution des couleurs de l'ordinateur que vous utilisez. Par conséquent, le Vendeur ne sera pas responsable de l'éventuelle inadéquation des représentations graphiques des produits présentés sur le Site lorsqu'elle est due aux raisons techniques susmentionnées, ces représentations n'ayant qu'une fonction illustrative.

TRAITEMENT DE LA COMMANDE ET CONCLUSION DU CONTRAT

Par la transmission de la Commande via le Site Internet, vous acceptez inconditionnellement et vous vous engagez à respecter, dans vos rapports avec le Vendeur, les présentes Conditions générales de vente.

Une fois la Commande envoyée, le Vendeur la prendra en charge pour son traitement et vous transmettra, par e-mail, une Confirmation de Commande (ci-après « Confirmation de Commande ») à l'adresse e-mail communiquée par le Client. Cette Confirmation récapitule les Produits et les Services choisis, leurs Prix respectifs (y compris les frais de Livraison et les frais supplémentaires liés aux autres Services demandés par le Client), l'adresse de livraison, le numéro de Commande (ci-après « Numéro de Commande »), les Conditions générales de vente qui y sont prévues et les éventuelles Conditions particulières applicables à la Commande spécifique et déterminées à la suite de demandes spécifiques du Client.

DOT manifattura S.r.l. rappelle au Client de vérifier avec la plus grande attention et le plus grand soin l'exactitude des données contenues dans la Confirmation de Commande et de communiquer à DOT manifattura S.r.l., dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant sa réception, toute correction éventuelle. Le Numéro de Commande, généré par le système et communiqué par DOT manifattura S.r.l., devra être utilisé par le Client dans toute communication avec DOT manifattura S.r.l.. Il est possible que surviennent des indisponibilités occasionnelles des Produits proposés ; dans ce cas, si les Produits choisis par le Client ne sont pas disponibles, en tout ou en partie, DOT manifattura S.r.l. en informera le Client.

Le Vendeur conserve la possibilité, avant d'envoyer la Confirmation de Commande, de vous demander, par e-mail ou par téléphone au numéro que vous avez indiqué, des informations complémentaires concernant la Commande que vous avez transmise via Internet.

Le Vendeur pourra ne pas donner suite à vos commandes d'achat qui n'offrent pas de garanties suffisantes de solvabilité ou qui s'avèrent incomplètes ou incorrectes, ou en cas d'indisponibilité des produits. Dans ces cas, nous vous informerons par e-mail que le Contrat n'est pas conclu et que le Vendeur n'a pas donné suite à votre Commande, en en précisant les motifs. Dans cette hypothèse, la somme précédemment engagée sur le moyen de paiement du Client sera libérée.

Si les produits présentés sur le site web ne sont plus disponibles ou en vente après l'envoi de la Commande, il appartiendra au Vendeur de vous communiquer, dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans un délai de trente (30) jours ouvrables à compter du jour suivant celui où vous aurez transmis votre Commande au Vendeur, l'éventuelle indisponibilité des Produits commandés. Dans cette hypothèse, la somme précédemment engagée sur le moyen de paiement du Client sera libérée.

Chaque vente effectuée par le Vendeur par le biais du service de vente en ligne pourra porter sur un ou plusieurs produits, sans limite de quantité par article.

Avant de conclure le Contrat, il vous sera demandé de confirmer avoir pris connaissance des Conditions générales de vente, y compris de la Notice sur le droit de Rétractation et de la Politique de confidentialité relative au traitement des données personnelles.

Le Contrat est conclu lorsque le Vendeur, après avoir reçu votre Formulaire de Commande et vérifié l'exactitude des données, vous aura transmis, à l'adresse e-mail que vous avez indiquée sur le Site Internet, la confirmation de l'expédition du produit.

Le Vendeur s'engage à livrer les produits commandés au Client dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de conclusion du Contrat.

La langue disponible pour conclure le Contrat avec le Vendeur est l'italien et la loi applicable est la loi italienne.

DOT manifattura S.r.l. se réserve le droit de refuser les commandes provenant d'un client avec lequel un litige juridique est en cours relatif à une Commande précédente. Cela s'applique également à tous les cas où DOT manifattura S.r.l. estime que le client n'est pas éligible, y compris, à titre d'exemple, en cas de violations antérieures des conditions du Contrat pour l'achat en ligne sur le Site ou pour tout autre motif légitime, en particulier lorsque le client a été impliqué dans des activités frauduleuses de quelque nature que ce soit.

PRIX DE VENTE

Sauf indication écrite contraire, tous les prix des Produits ainsi que des frais d'expédition et de livraison indiqués sur le site web et dans la Commande s'entendent TVA incluse et sont exprimés en euros. La validité des prix indiqués est toujours et uniquement celle indiquée par le site web au moment de la transmission de la Commande via Internet. Les prix des Produits, les offres et les coûts des frais d'expédition et de livraison peuvent varier dans le temps. Si vous envoyez votre commande longtemps après votre dernière visite sur le site web, assurez-vous que les prix n'ont pas changé et vérifiez donc le prix de vente final avant de transmettre la Commande correspondante.

Tous les Produits sont expédiés directement depuis l'Italie. Les prix des Produits ainsi que des frais d'expédition et de livraison indiqués sur le site web et dans la Commande, sauf indication contraire, s'entendent hors coûts éventuels liés aux droits de douane et taxes correspondantes, non calculables à l'avance, lorsque l'expédition a lieu vers des Pays hors UE ou vers des Pays dont la réglementation en vigueur prévoit des frais d'importation. Dans cette hypothèse, l'existence de ces éventuels coûts supplémentaires sera clairement mentionnée lors de la saisie et de la révision de la Commande.

Ces coûts sont donc à la charge du Client et devront être réglés directement au moment de la livraison des Produits, selon les indications précisées dans la Confirmation de Commande.

En cas de non-retrait, le vendeur procédera au remboursement du coût du produit, mais pas des frais d'expédition, des coûts de sortie et d'entrée liés aux droits de douane et taxes correspondantes, ni des frais d'expédition pour le renvoi du produit au vendeur.

Tous les Prix des Produits indiqués sur le Site s'entendent TVA incluse. Les frais de livraison (ci-après « Frais de Livraison ») et les frais relatifs aux Services Supplémentaires mis à disposition par DOT manifattura S.r.l., tels qu'indiqués dans les articles suivants des présentes Conditions générales de vente, sont à la charge du Client et dûment détaillés dans la Commande d'achat. Le Prix appliqué aux Produits et aux Services est celui indiqué sur le Site au moment de l'envoi de la Commande, sauf offres ou éventuelles variations de Prix intervenues ultérieurement et indiquées sur le Site lui-même.

COMMANDE

La Commande d'achat devra être passée en ligne par le biais de la procédure de commande présente sur le Site (ci-après « Procédure de Commande »), en cliquant sur le produit souhaité, qui sera ajouté au Panier. Pour pouvoir procéder au remplissage de la Commande d'achat, le Client pourra, alternativement, suivre les modalités suivantes :

Si le Client est déjà inscrit sur le Site par le biais de la Section dédiée, il lui suffira de saisir ses identifiants de connexion (nom d'utilisateur et mot de passe) dans la Section « Connexion ».

Si le Client n'est pas un utilisateur du Site, il lui suffira de saisir dans le formulaire prévu à cet effet les données requises, nécessaires pour pouvoir effectuer l'Achat. DOT manifattura S.r.l. rappelle que le Client, avant de procéder à l'Achat, pourra à tout moment devenir utilisateur du Site en effectuant l'inscription en ligne correspondante via la page « S'inscrire » (pour devenir Utilisateur du Site).

Le Client conclut correctement la Procédure de Commande si le Site n'affiche aucun message d'erreur (le système ne peut pas détecter d'erreurs concernant les données saisies par le Client dans le champ dédié aux adresses de facturation et de livraison).

Dans la section « Vos commandes », vous pouvez vérifier l'état de votre Commande, qui n'est plus modifiable si celle-ci se trouve à l'état « en cours de traitement », « prêt », « expédié » et « clôturé ».

Si la Commande n'a pas encore été expédiée, il est uniquement possible de modifier l'adresse de livraison en contactant le service client par e-mail à l'adresse info@manojewels.it. Il est recommandé d'anticiper la demande de modification de l'adresse de livraison par e-mail par un contact téléphonique. Si la livraison ne devait pas aboutir, le client devra prendre immédiatement contact avec DOT manifattura S.r.l..